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• véhiculer des messages vulgaires, diffamatoires, pornographiques, injurieux, obscènes, offensants, racistes, sexistes, violents, discriminatoires, contraires aux bonnes moeurs et à l'ordre public et tout autre commentaire ou message qui pourrait violer les droits d'autrui;

• véhiculer des informations ou des opinions fausses, trompeuses ou diffamatoires, de proférer des menaces, de faire du harcèlement, d'inciter à la haine et à la violence, d'effectuer de la propagande, de la sollicitation, de la publicité et de la vente ou de tenter de se servir du Site Web pour faire des activités commerciales ou illégales.

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Les renseignements recueillis par L'Antre du Jouet SARL, avec le consentement de l'utilisateur et inscrits dans son fichier, permettent de présenter des contenus adaptés à ses préférences, d'envoyer à l'utilisateur de la documentation imprimée ou électronique, de répondre à ses demandes d'information, de l'abonner à des publications, de l'inscrire sur des listes d'envois ou de réponses à des sondages. Ils aident à connaître les habitudes des utilisateurs et leurs centres d'intérêt dans le but de mieux les servir dans l'avenir.

Afin de traiter adéquatement les demandes faites par un utilisateur, la transmission de renseignements personnels à un prestataire de services ou à un sous-traitant, devant intervenir dans le processus de réponse, peut être requise. Si l'utilisateur a approuvé le fait de figurer sur une liste d'envois ou de sondages, la transmission de ces données à un sous-traitant peut s'avérer nécessaire.

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L'Antre du Jouet SARL ne transmet aucun renseignement personnel sur un utilisateur, à moins qu'il ne serve à répondre à une demande précise de l'utilisateur ou ne soit destiné à une fin spécifique pour laquelle celui-ci a donné son consentement ou que L'Antre du Jouet SARL soit légalement et (ou) judiciairement contrainte de les transmettre à une autorité compétente.

Vérification, commentaire ou plainte

 
En tout temps il est possible pour l'utilisateur de demande à connaître, rectifier ou annuler les renseignements personnels le concernant contenu dans le fichier de L'Antre du Jouet SARL. Pour toute vérification, commentaire ou plainte à cet effet ou advenant la présence d'une erreur dans l'information présente sur le Site Web, l'utilisateur devra s'adresser à L'Antre du Jouet SARL.

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L'Antre du Jouet SARL se réserve le droit de modifier, à sa seule discrétion, les présentes conditions générales d'utilisation de son site, et ce, à tout moment. Il appartient aux utilisateurs de prendre connaissance de tout changement éventuel, et ce, sans avis préalable de L'Antre du Jouet SARL.

Article 1 - Application des conditions

Le vendeur est défini ci-dessous comme étant L'Antre du Jouet SARL.  L'acheteur est défini ci-dessous comme étant la société ou la personne signataire et acceptant les présentes conditions de vente. Les conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive à toutes les ventes conclues par L'Antre du Jouet SARL. Les renseignements donnés sur les catalogues, listes de prix, sites Internet, notes, etc. ne sont donnés qu'à titre indicatif et peuvent, à ce titre, être modifiés par le vendeur sans préavis. Le seul fait de passer une commande ou d'accepter une offre du vendeur emporte acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par L'Antre du Jouet SARL les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures.

Article 2 - Commandes

Dans le cadre des commandes réalisées sur le site Internet www.lantredujouet.com et sur tout autre site Internet de la L'Antre du Jouet SARL, les commandes sont effectives dès la date de réception du règlement pour les chèques et dès la date de débit du compte de l'acheteur pour les cartes bancaires. Toute offre de vente s'entend sous réserve des stocks disponibles. Toute clause émanant de l'acheteur, non acceptée par écrit par le vendeur qui serait en opposition avec les présentes conditions générales ou particularités définies dans l'offre de prix sera considérée comme nulle. Aucune annulation unilatérale de commande ne sera acceptée sans l'accord L'Antre du Jouet SARL. 

Les images et illustrations présentes sur le site Internet www.lantredujouet.com ne sont pas contractuelles. Le vendeur mettra cependant tout en oeuvre pour qu'elles soient le reflet le plus exact du produit commercialisé.

Article 3 - Prix

La liste des prix du vendeur ne constitue pas une vente. Elle peut être modifiée unilatéralement sans information préalable.

Tous les prix s'entendent nets en euros ttc, frais d'emballage, de transport et d'assurance fret non compris, départ de l'entrepôt du vendeur.

Article 4 - LivraisonTransport

Quelque soit le mode de livraison, les risques et périls du transport (perte, détérioration ou vol) sont à la charge du vendeur, sous réserve que l'acheteur ait vérifié les marchandises à l'arrivée et ait exercé, s'il y avait lieu, ses recours contre le transporteur sous 48h, même en cas d'expédition franco de port. Dans tous les cas, la livraison est effectuée soit par remise directe à l'acheteur, soit par avis de mise à disposition, soit par remise des marchandises à un transporteur.

Dans le cas d'une perte de colis lors du transport, les délais d'enquête peuvent varier selon les transporteurs et prendre de une à trois semaines.

Le vendeur est autorisé à procéder à des livraisons partielles. Toute livraison partielle acceptée par l'acheteur est soumise à facturation dès livraison. De convention expresse, en cas de force majeure ou d'événements tels que lock-out, grève, arrêt de travail total ou partiel dans l'usine du vendeur ou chez ses fournisseurs, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, interruption ou retard dans les transports, mesures légales ou administratives empêchant, restreignant, retardant ou interdisant la fabrication ou l'importation de la marchandise, le vendeur est dégagé de toutes responsabilités à la livraison. Le vendeur tiendra l'acheteur informé en temps opportun des cas et des évènements ci-dessus énumérés. Dans tous les cas, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur quelle qu'en soit la cause. 

Article 5 - Réclamations et service après vente

A réception des marchandises, l'acheteur doit immédiatement vérifier leur état et leur conformité par rapport au contrat. Dans le cas où le colis serait trop abîmé, l'acheteur doit le refuser. Les étiquettes collées sur toutes les pièces sont indispensables pour la garantie. Les emballages doivent être conservés en parfait état. Dans le cas inverse, l'acheteur ne peut bénéficier de son droit à réclamation et doit verser la somme de 15 € afin de couvrir les frais de reconditionnement des pièces dont l'emballage d'origine aurait disparu ou aurait été trop détérioré. C'est également le cas lorsque l'acheteur n'émet aucune réserve lors de la livraison de la marchandise. Toutes les réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées, à une inexactitude dans les quantités ou à leur référence erronée par rapport à l'offre acceptée ou à la confirmation de la commande par le vendeur, doivent être formulées par écrit en recommandé dans un délai de 48h à réception des marchandises, sans négliger les recours contre le transporteur, à défaut de quoi le droit à réclamation cessera d'être acquis. L'acheteur doit permettre au vendeur d'effectuer toutes les opérations de vérification sur site relatives aux réclamations. Tout retour de marchandise nécessite l'accord préalable du vendeur et un numéro de retour en envoyant un mail à la rubrique contact : l'acheteur recevra par mail un accord de retour. Il faut à cette occasion que l'acheteur donne ses coordonnées précises et fournisse la désignation de l'élément ou des éléments concernés, la panne constatée et le numéro de facture correspondant aux pièces décrites. L'acheteur dispose après l'obtention de l'accord de retour d'un délai de 7 jours pour effectuer le retour des marchandises défectueuses chez le vendeur. Pour les pièces défectueuses, l'acheteur peut obtenir l'échange standard de sa marchandise durant le premier mois suivant l'achat - dans le cas de produits non spécifiques et sous réserve de disponibilité en stock. L'acheteur fait ensuite parvenir au vendeur l'élément qui lui semble défectueux, aux frais du vendeur dans un délai d'un mois après la date de commande. Ce retour est remboursé sur la base tarifaire d'un retour par colis pré-affranchis Coliposte de la Poste, par bon d'achat, valable 6 mois à compter de sa date d'émission. Ensuite, les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Ceci n'est valable que dans le cadre de la garantie : tout autre retour de matériel (pièce(s) incompatible(s) avec d'autres matériels, rétractation 7 jours par exemple) ne donne pas droit à un bon d'achat. Lors du retour, l'acheteur fera figurer la mention "SAV", le numéro de retour qui lui a été communiqué par le vendeur, directement sur le colis et il fournira également une copie de la facture. Dans le cas contraire, le colis retourné sera refusé. A défaut d'accord, toute marchandise retournée sera tenue à la disposition de l'acheteur à ses frais, risques et périls, tous frais de transport, de stockage, de manutention étant à la charge de l'acheteur.

Article 6 - Faculté de rétractation des particuliers

Dans les conditions prévues par l'article L121-16 du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande qui lui sera remboursée contre restitution des produits livrés. Suivant l'article L121-20-2, le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats de fourniture d'enregistrement audio ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur. L'acheteur doit retourner les marchandises dans leur état et emballage d'origine. Lors d'un retour de marchandise, merci de demander un numéro de retour. Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et périls de l'acheteur.

Le délai de rétractation est porté à 15 jours pour les composants des commandes d'un montant supérieur ou égal à 100 €ttc.

Article 7 - Garantie

Les produits sont garantis par le fabricant (ou l'importateur), et à défaut par L'Antre du Jouet SARL contre tout défaut de matière ou de fabrication pendant une durée de 12 mois à compter de la date de livraison, sauf pour des conditions particulières expressément signifiées. Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci. La garantie du vendeur est limitée à la réparation, au remplacement ou à un remboursement en valeur des marchandises reconnues défectueuses par le vendeur, en tenant compte de l'usage qui en a été fait et ceci au libre choix du vendeur.

Le vendeur s'engage uniquement à assurer le remplacement des pièces défectueuses et la réparation des dommages des marchandises fournies à l'acheteur par ses soins. La garantie ne couvre donc pas les frais de main d'œuvre, ni ceux qui résultent des opérations de démontage, de remontage et de transport, sauf dans le cas de l'échange standard. Sous réserve des dispositions légales, la responsabilité du vendeur est strictement limitée aux obligations définies aux présentes conditions ou, le cas échéant, aux conditions expresses. Dans le cas où l'acheteur retournerait des produits qui n'ont pas été fournis par le vendeur, celui-ci ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des dommages matériels et immatériels qui interviendraient au cours du dépannage. Le vendeur ne peut être responsable au titre de la garantie des pannes ou dommages résultant directement ou indirectement dans les cas suivants :
- Toute négligence, erreur de raccordement ou de manipulation, entretien et usage d'équipement non conforme aux spécifications techniques du vendeur ou du fabricant ou, plus généralement une utilisation défectueuse ou maladroite.
- Tout ajout de dispositif complémentaire ou accessoire de l'équipement ou utilisation de toutes pièces nécessaires pour l'exploitation de l'équipement non conformes aux spécifications techniques du vendeur ou fabricant.
- Toute modification ou transformation mécanique, électronique, électrique ou autres apportées à l'équipement ou à ses dispositifs de raccordement par toute tierce personne.

En cas de faillite ou impossibilité de fourniture du fabricant ou de l'importateur, l'acheteur ne peut se retourner contre le vendeur.

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